
Dans les opérations de réhabilitation et de rénovation lourde, la difficulté n’est pas seulement technique. Elle est aussi juridique et organisationnelle.
C’est là qu’il est intéressant de mettre en place une association syndicale libre (ASL).
L’ASL regroupe des propriétaires d’un immeuble ou d’un lotissement, comprenant des habitations, sous la forme d’une association. Elle a pour but d’assurer la construction, l’entretien ou la rénovation, des espaces communs de l’ensemble immobilier.
Dans ce cadre, nous préconisons les ASL de travaux qui offrent un cadre adapté pour :
Le cabinet Archimède Avocats & Associés intervient régulièrement sur ces sujets, aux côtés de promoteurs, investisseurs, gestionnaires et exploitants, pour :
Une ASL bien structurée vous permet de disposer d’un outil de pilotage juridique au service du projet.